Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F ¯ TEX
MESSIER-BUGATTI (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99793337
Date de dépôt :
21/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/05/2009

Présentation de la marque F ¯ TEX

Déposée le 21 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) MESSIER-BUGATTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « F ¯ TEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MESSIER-BUGATTI domicilié(e) Zone Aéronautique Louis Bréguet, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 019 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque F ¯ TEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F ¯ TEX est expirée depuis le 21 mai 2009.

MESSIER-BUGATTI a également déposé les autres marques suivantes : GREEN TAXIING , F TEX , MHB , MESSIER AEROSPACE , WABSIC , MESSIER HISPANO BUGATTI , HYTEX , CIBS CARBONE INDUSTRIE BRAKING SYSTEM , THIOS , CIBS CARBONE INDUSTRIE BRAKING SYSTEM


MESSIER-BUGATTI (société anonyme) - Zone Aéronautique Louis Bréguet, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 712019538


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 11 mai 2000 - Retrait partiel n°299915 - Publication au BOPI 2000-05-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Charbons absorbants, matériaux céramiques en particules pour filtres, charbon pour filtres, produits pour l'épuration des gaz, produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles, carbone activé, notamment pour filtres. Matériel pour pansements (à l'exception des instruments). Cartouches pour machines à filtres, filtres (parties de machines ou de moteurs). Appareils et machines pour la filtration et la purification de l'air, de liquides et de gaz, appareils pour la désodorisation de l'air, filtres à air pour climatisation, installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires, installations de ventilation pour véhicules (climatisation). Appareils de chauffage et de séchage électriques ou à combustible solide, liquide ou gazeux, appareils et installations d'éclairage. Fibres de carbone à usage textile, fibres de carbone activé à usage textile, fibres textiles. Tissu à base de fibres de carbone utilisés notamment à des fins de filtration, de purification, de piégeage d'effluents, de chauffage, d'adsorption, d'activités électrochimiques et catalytiques. Services de purification, de filtration de l'air, de liquides et de gaz, d'apprêtage de textile, de recyclage de déchets et d'ordures ; services de traitement mécanique, physique ou chimique de textiles, d'activation de fibres, de textiles et de textures en carbone. Services d'essais de matériaux, d'essais de textiles et d'essais de textures. Travaux d'ingénieurs y compris expertises, recherches techniques, travaux de laboratoire.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.